PARIS (Reuters) - L'Autorité des marchés financiers annonce avoir sanctionné plusieurs caisses d'épargne régionales pour un montant global de 960.000 euros à propos des conditions de placement auprès de leurs clients de titres subordonnés remboursables, des obligations de second rang, émis entre 2002 et 2005.
Dans un communiqué, l'AMF indique que sa commission des sanctions a épinglé plusieurs manquements, essentiellement en matière d'information des clients sur les caractéristiques des titres souscrits. Certaines ont également été sanctionnées pour dépassement des périodes de souscription.
La commission a mis hors de cause la Caisse nationale des caisses d'épargne (CNCE), l'organe central du groupe, mais a prononcé les sanctions suivantes : 160.000 euros pour le caisse Provence Alpes Corse ; 50.000 euros pour la caisse Bourgogne Franche-Comté ; 320.000 euros pour la caisse Ile-de-France ; 160.000 euros pour la caisse Aquitaine Poitou-Charentes ; 50.000 euros pour la caisse Normandie ; 60.000 euros pour la caisse Côte d'Azur ; 160.000 euros pour la caisse Rhône-Alpes.
Yann Le Guernigou
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