Les cuisines de l’assemblée - Lexpress

Saisine sauvage

Samuel Le Goff — Tue, 31 Jan 2012 11:54:33 GMT

La proposition de loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi a été déférée au conseil constitutionnel par 65 députés et 72 sénateurs. La première particularité de ces deux saisines est leur caractère transpartisan. … Continuer de lire →

Une session à rallonge

Samuel Le Goff — Mon, 30 Jan 2012 16:11:28 GMT

En temps normal, le programme de travail de l’Assemblée nationale est fixé par la Conférence des présidents, qui se réunit tous les mardis matin à 10 heures. Parfois, un courrier du ministre chargé des relations avec le Parlement apporte quelques … Continuer de lire →

Questions et réponses

Samuel Le Goff — Fri, 27 Jan 2012 09:54:58 GMT

Les questions écrites sont un des nombreux moyens dont disposent les parlementaires pour demander (et parfois obtenir) des précisions sur l’interprétation de textes, des statistiques, des prises de position politique de la part de ministres ou du gouvernement. Les ministres … Continuer de lire →

Le sens de l’essentiel

Samuel Le Goff — Thu, 19 Jan 2012 19:40:12 GMT

Lors des diffusions vidéo des séances publiques, on a un peu tendance à oublier que derrière les caméras, il y a un réalisateur, qui dispose de plusieurs caméras, et peut choisir de zoomer ou au contraire de faire des plans … Continuer de lire →

Compte rendu vidéo

Samuel Le Goff — Thu, 12 Jan 2012 21:09:24 GMT

La réforme du règlement a amené une plus grande ouverture des travaux en commission, avec une publicité qui, si elle n’est pas encore totale dans toutes les commissions, devient la norme. La commission des affaires culturelles est la plus en … Continuer de lire →

Les organismes extra-parlementaires

Samuel Le Goff — Mon, 02 Jan 2012 14:39:48 GMT

A l’Assemblée nationale comme au Sénat, une foule de places sont à prendre dans les organismes extérieurs, qui vont du très important, comme le conseil de surveillance de la Caisse des dépôts et consignation, la CNIL, l’ONF, au très symbolique … Continuer de lire →

Le CSA frappé par une balle perdue

Samuel Le Goff — Wed, 28 Dec 2011 14:26:08 GMT

Le Conseil constitutionnel vient de rendre ses décisions concernant la loi de finances pour 2012 et la loi de Finances rectificatives pour 2011. Pas grand chose à signaler, sauf un point concernant un amendement du gouvernement, destiné à taxer la … Continuer de lire →

Les forçats

Samuel Le Goff — Fri, 16 Dec 2011 15:23:21 GMT

Les fonctionnaires du service de la séance et de la commission des Finances de l’Assemblée nationale sont particulièrement sollicités en période budgétaire. Ils le savent et s’organisent en conséquence. Mais cet année, ils ont vécu l’enfer (merci le Sénat…). La … Continuer de lire →

Médailles des magistrats, suite et fin

Samuel Le Goff — Wed, 14 Dec 2011 08:48:40 GMT

Comme on pouvait s’y attendre, l’amendement Dosière qui interdit aux magistrats de recevoir Légion d’honneur et Ordre national du Mérite du fait de leurs fonction a été supprimé en séance. Pris par surprise par le vote en commission, les principaux … Continuer de lire →

Les décorations de magistrats

Samuel Le Goff — Thu, 08 Dec 2011 13:55:12 GMT

L’Assemblée nationale examine en ce moment un projet de loi organique destiné à remonter la limite d’âge des magistrats, afin de le porter à 67 ans. Le statut des magistrats étant constitutionnellement protégé, il faut une loi spéciale pour le … Continuer de lire →

Salades fiscales

Samuel Le Goff — Thu, 01 Dec 2011 10:30:24 GMT

En droit fiscal, toute la question est de savoir où on pose la limite entre deux régimes d’imposition… Cela donne parfois des débats parlementaires savoureux sur des salades fiscales.

Finances contre culture

Samuel Le Goff — Wed, 30 Nov 2011 19:56:47 GMT

Parfois, les clivages ne sont pas entre droite et gauche, mais entre commissions. Cet après midi, lors des débats sur la loi de finances rectificative, on a assisté à une passe d’armes spectaculaire et violente entre députés de la commission … Continuer de lire →

Un seul être manque et la séance est dépeuplée

Samuel Le Goff — Mon, 21 Nov 2011 15:41:48 GMT

Un seul être manque et la séance est dépeuplée… Ce texte a été inscrit à nouveau le 7 décembre. Espérons que cette fois ci, Paul Giacobbi soit présent… Merci à @graco

Les Jeux du Pouvoir

Samuel Le Goff — Sun, 20 Nov 2011 19:46:41 GMT

Les « Jeux du pouvoir » sont un petit livre publié aux éditions de l’Atelier, avec une série de portraits, qui se veulent des « idéaux-types », mais dont certains sont très aisément reconnaissables. C’est une manière amusante et ludique de croquer, à la … Continuer de lire →

Jean Lassale a encore frappé

Samuel Le Goff — Fri, 18 Nov 2011 09:41:19 GMT

Les interventions de Jean Lassalle sont rares, mais toujours appréciées. Elles mettent un peu de fantaisie dans une assemblée parfois un peu formatée.

Deux heures du matin

Samuel Le Goff — Wed, 16 Nov 2011 08:57:36 GMT

Les séances budgétaires se terminent souvent fort tard dans la nuit, tout le monde est fatigué et le travail législatif peut parfois s’en ressentir. Un petit exemple, hier soir, aux alentours de 2 heures du matin. Heureusement qu’il y a … Continuer de lire →

La Rigueur pour les députés

Samuel Le Goff — Mon, 14 Nov 2011 18:41:03 GMT

C’est la crise, il faut tailler dans les dépenses. Les députés sont conscient de devoir participer au mouvement. Les propositions fleurissent, tant pour les efforts sur le budget général de l’Assemblée que ceux sur l’indemnité parlementaire. Se mélangent et se … Continuer de lire →

Incident par effraction

Samuel Le Goff — Tue, 08 Nov 2011 17:55:17 GMT

La période électorale approche, et les travaux parlementaires vont de plus en plus laisser la place à la campagne, avec ses flèches assassines, ses échanges de noms d’oiseaux et ses coups de théâtre. Cet après midi lors des questions au … Continuer de lire →

Le sketch du rapport

Samuel Le Goff — Sat, 29 Oct 2011 20:02:10 GMT

Un certain nombre de dispositions limitent la possibilité pour les députés de déposer des amendements, notamment sur les lois financières. Le seul moyen pour évoquer un sujet et espérer obtenir une réponse du ministre est de déposer un amendement demandant … Continuer de lire →

Arroseur arrosé

Samuel Le Goff — Fri, 28 Oct 2011 08:58:27 GMT

Le président de séance se doit d’assurer une bonne tenue des débats, et notamment éviter que des députés ne gardent trop longtemps la parole. Régulièrement, des petits coups de règles sur le micro du perchoir signalent aimablement à l’orateur qu’il … Continuer de lire →

Plus rien ne passe au Sénat (ou presque)

Samuel Le Goff — Tue, 25 Oct 2011 08:33:55 GMT

Comme il fallait s’y attendre, le basculement du Sénat à gauche va entraîner des retards importants dans le travail législatif, qui pourraient être préjudiciables à certains textes, moins prioritaires. Depuis le début de la session, les sénateurs socialistes ont retoqué … Continuer de lire →

Activités physiques et sportives

Samuel Le Goff — Fri, 21 Oct 2011 11:57:05 GMT

Hier soir, on parlait dans l’hémicycle de la fiscalité de la filière équine. Un sujet à priori austère, et pourtant… Partager :

Rattrapage par la branche

Samuel Le Goff — Wed, 12 Oct 2011 15:16:36 GMT

Quand un député dépose un amendement et qu’il n’est pas présent dans l’hémicycle au moment où il est appelé, cet amendement est déclaré « non soutenu » et n’est pas appelé. C’est un peu dommage quand cet amendement avait des avis favorables … Continuer de lire →

Demandez le programme

Samuel Le Goff — Fri, 07 Oct 2011 08:56:03 GMT

Patrick Ollier a fait une communication en Conseil des Ministres, afin de présenter le programme parlementaire d’ici la fin de la législature. Nous aurons bien entendu les textes budgétaires, mais ce n’est pas tellement cela qui est intéressant, car la … Continuer de lire →

Travailler pour la gloire

Samuel Le Goff — Tue, 27 Sep 2011 11:44:34 GMT

Aujourd’hui, s’ouvre la dernière ligne droite avant la fin de la législature. Les travaux de l’Assemblée nationale seront suspendus fin février. A ce moment là, tous les textes qui n’auront pas été définitivement adoptés seront caducs. C’est désormais un peu … Continuer de lire →